Compte rendu de la réunion du Comité Directeur de la FFB du 25/04/20
*Réunion en visio-conférence de 14h à 18h45
1 Propos liminaires du Président (J-P. Sinanian)
Le président fait un bref historique des évènements intervenus depuis la dernière réunion du comité directeur de décembre :
• La visite très intéressante de Decathlon en janvier à Villeneuve-d'Ascq et le potentiel de développement correspondant pour la fédération ;
• L'AG de Lille : 1/ l'approbation des comptes 2018-2019 après les critiques des ligues (Ile- de-France, Centre-Val-de-Loire et Bretagne) sur le déficit constaté (- 80 k€), déficit tenant à Paris 2024, à la communication, au blackball international et à l‟intégration des charges d'amortissement dans le compte d‟exploitation. 2/ l'erreur de faire voter les textes globalement, et non point par point, l'achoppement se faisant sur le mode de scrutin (vote contre), ce qui a conduit à l'abstention de plusieurs ligues, et donc un rejet d‟ensemble, compte tenu des règles de majorité pour la modification des statuts. 3/ les démissions qui ont suivi (C. Mesny et S. Peyramaure, respectivement présidente et membre de la commission administrative ; P. Mesny, président du CIDESD, )

• La présidence de la commission administrative assurée par Serge Lecroart, le travail réalisé par la commission, avec notamment la préparation d'un texte proposant la création d'un conseil des ligues, organe consultatif représentant la diversité territoriale ;
• Les avancées en termes de formation (formation des formateurs, formation des arbitres) ;
• Les provocations de l‟AFEBAS qui ont conduit la FFB à prendre un avocat et à mettre en demeure l'AFEBAS de cesser de créer de confusion, par ses écrits ou ses compétitions, avec les missions légales de la fédération ;
• L'opération Billard au Féminin, le lancement de la labellisation PSF 2020 ;
• La crise sanitaire qui a conduit à la clôture anticipée de la saison sportive et à l'annulation des épreuves restantes ;
• La méthode qui a prévalu pour l'établissement du budget prévisionnel, fondée sur le recensement des dépenses et provisions contraintes et la répartition du disponible sur la base du projet fédéral et des choix politiques correspondants. Le budget prévisionnel 2020-2021 présente la particularité d'être à cheval sur deux mandatures, et se doit donc d'être à l'équilibre pour la nouvelle équipe qui prendra la suite.
• L'AG de juin qu'il est proposé au comité directeur de tenir aux mêmes dates, mais par visio- conférence, compte tenu des incertitudes tenant aux conséquences de la crise sanitaire sur les déplacements inter-régions, la restauration, …Cette option permettra de démarrer la saison avec un budget voté, ce que n‟aurait pas permis un report début septembre, avec peut-être les mêmes aléas tenant à la situation sanitaire.

2 Retour opération "billard au féminin" (P. Zwaenepoel)
(cf compte rendu de la Codev et article publié sur le site fédéral)
En résumé, une cinquantaine de participants représentant un ou plusieurs clubs s'étaient inscrits pour participer à l‟opération. Malheureusement, la crise sanitaire s'est installée, conduisant à de nombreuses annulations et une très nette baisse de fréquentation dans les magasins Decathlon.
Au final, cependant, au moins 24 actions ont été réalisées, correspondant aux 24 dossiers reçus (contre 6 en 2019) par la commission FFB chargée d'établir le classement, en liaison avec l'équipe Decathlon.
Les 3 premiers dossiers vont recevoir un billard 700FR (livraison envisagée début septembre) offerts par Decathlon, les 5 suivants une prime FFB de 200 €.
Un retour d'expérience sera fait en début de saison avec Decathlon pour préparer la prochaine édition.
La commission a instruit également d'autres opérations : l'appel à projets « Développement 2020 » et le challenge des clubs :
• Appel à projets « Développement 2020 » : 15 projets reçus et évalués, dont :

• 8 projets soutenus financièrement pour une aide totale apportée de 11560 € ;
• 2 projets concernant la tarification « licences » à soumettre à l'avis des ligues ;
• 1 projet « ligue » avec plusieurs sous-projets « clubs » conduisant à des conventions tripartites « club – ligue - fédération » de soutien au développement ;
• 3 projets non éligibles.

• Challenge des clubs : L‟actuelle fermeture des clubs, et l‟arrêt des prises de licences ont amené à clore le challenge des clubs fin avril, après information des clubs. Au 25 avril, 21 dossiers ont été reçus (contre 2 en 2018-2019) : 6 dossiers pour le label 2 et 15 dossiers pour le label 1. Le jury va évaluer les dossiers durant la première quinzaine de mai, pour établir le palmarès.
Toutes ces actions nécessitent un gros travail d'évaluation pour la commission de développement, qui n'a pu être mené à bien qu'avec l'appui de la DTN, du secrétariat fédéral et de membres du bureau et du comité directeur.
Compte tenu du taux de participation très satisfaisant enregistré sur ces différentes actions, il est proposé de les reconduire en bloc la saison prochaine, proposition acceptée par le comité directeur.

3 Projection situation budgétaire 2019/2020 (V. Rouchon)
Les charges générales (environ 50 % du budget) n'étant pas impactées par la crise sanitaire, le réalisé sera vraisemblablement très proche du prévisionnel.

Il en va autrement des charges induites par les commissions sportives. A la différence de la plupart des fédérations dont les évènements sportifs génèrent des recettes (billets, droits de diffusion, … ), la FFB dépense, elle, pour l'organisation et la retransmission de ses compétitions. Dès lors, l'annulation de compétitions, due au Covid, va s'accompagner d'économies budgétaires.
Le point de la situation à ce niveau pourra être fait mi-mai de façon plus précise, notamment après la prise en compte de la décision attendue du pôle sportif sur le remboursement envisagé des droits d‟engagement pour les compétitions par équipes, pour au moins certaines d'entre elles.

Une fois de plus, la saison écoulée a apporté son lot de surprises et d‟incertitudes, rendant extrêmement aléatoire la prévision budgétaire, même d‟une année sur l'autre.

L'ajout d‟une colonne « Prévision 2020 » à partir du milieu de l'année dans le tableau des charges et dépenses est proposé pour suivre plus facilement l'évolution de la situation budgétaire. Il faut parallèlement ne pas trop compliquer le tableau et surtout, essayer de conserver la même présentation et la même répartition des charges entre les différents postes, pour pouvoir comparer les exercices successifs. Proposition : lorsque des charges passent d'un poste à l'autre, comme pour la présentation du budget 2021, réaliser un "proforma" de l'année antérieure pour présenter une évolution des dépenses à périmètre constant.

Il est proposé d'affecter les économies forcées réalisées cette saison à un fonds de réserve auquel il serait fait appel pour les impacts de crise sanitaire, par exemple au niveau sportif ou de la licenciation 2020-2021, compte tenu d‟une possible appréhension de certains licenciés à retourner dans leurs clubs.

4 Orientation des commissions saison 2020/2021 (Président(e)s de commissions)

4.1 Snooker(I. Mortreux)
Il n'y aura pas de modifications particulières du code sportif, un sondage auprès des joueurs ayant conclu qu‟il ne fallait pas changer le mode de sélection aux championnats de France masters (+ de 40 ans).
A noter la médaille de bronze de Brian Ochoiski aux championnats d‟Europe U21 au Portugal, accompagné par Eric Vaquier, sélectionneur snooker.

4.2 Américain (L. Goodwin)
Les modifications sont les suivantes :
• Suppression de la règle du paragraphe 1.2.9 alinéa Q: «rétro raté».
• Ajout des demi-finales de championnat de France féminine (32) qui qualifieront aux finales France féminines (8 qualifiées via 1/2 et 4 selon les finales de France n-1). Nota : les compétitrices étant 28 au plan national, les intitulés « demi-finales» ci-dessus sont remplacés par « tournois de qualification ».
• Le tarif des TN passe à 60 €.
Par ailleurs, la commission souhaite expérimenter l'utilisation du logiciel Cuescore, développé en Norvège. La commission « Systèmes d‟information » ne s'oppose pas à une expérimentation, sous condition qu'un certain nombre de points soient éclaircis préalablement (sécurité des données, paiements en lignes, ...) et émet de sérieuses réserves quant à l'utilisation de ce type de logiciel, dont la gestion risque de s‟avérer problématique, en termes de maintenance et de sécurité, par le fait qu‟il s‟agit d'un logiciel uniquement disponible en langue anglaise.

4.3 Blackball (L. Droit, N. Henric)
Tournois nationaux
● Participation limitée à 24 équipes DN3
● Participation limitée à 256 joueurs en catégorie individuelle “mixte”
● Suppression de la catégorie vétérans.
● Diminution des droits pour les clubs organisateurs ;

Planning théorique des compétitions :
● 1 tour de jeu le vendredi soir pour la catégorie individuelle “Mixte” en parallèle des compétitions U23 et féminines.
● Déroulement des journées de championnats par équipes DN1 et DN2 : 2 ou 3 journées de championnat disputées lors d‟un tournoi national.
Autres points :

Déroulement des tournois nationaux par équipes DN3 : modifications de la procédure d‟engagement via le logiciel BàP (JM Delamarche) ; inscriptions annuelles des 24 équipes DN3 qui seront sélectionnées par le classement glissant ;
• Coupe de France : suppression de la compétition doublette lors du week-end de la Coupe de France.
• Candidatures des clubs organisateurs : modification des modalités de candidature à l‟organisation et attribution des compétitions nationales ; toutes les dates sont d‟ores et déjà réservées ; L. Droit va envoyer au secrétariat les confirmations qu'elle a reçues par mail ;
• Discipline : sanctions automatiques à étudier (idem autres disciplines).
• Compétitions régionales : composition des équipes DN3 identique pour les épreuves nationales et régionales

La suggestion de diminuer les droits d‟inscription pour les équipes qui ne jouent que localement, sans possibilité d'accès au niveau national, ne peut pas être introduite dans l'état actuel des choses, mais la question est étudiée pour les saisons suivantes.

Le calendrier national provisoire sera adressé prochainement aux ligues.

L‟enquête menée sur le projet de réforme blackball a donné lieu à 600 réponses, soit un taux de retours traduisant clairement l'intérêt que les licenciés lui portent. Les questions ouvertes sont toujours en cours d'analyse.

4.4 Carambole (JP Boudoux)
Modifications apportées au code sportif :
• Intégration des sanctions automatiques pour les infractions légères ;
• Organisations des tournois nationaux (constitution des poules) ;
• Corrections orthographiques et typographiques apportées sur la partie 5-quilles par A. Casale ;
• Joueurs étrangers UE et hors UE : adaptation du système des Joueurs Formés localement ;

4.5 Tenue sportive
Le sujet concerne toutes les disciplines ; les modifications proposées ont pour but d‟alléger les contraintes dans ce domaine.
Le comité directeur est invité à se prononcer par vote électronique sur l'adoption de l'article correspondant.

4.6 Déconfinement et reprise des activités dans les clubs
La commission médicale réfléchit à l‟élaboration de fiches « conseils » pour les clubs.

Comme tous les sports, le billard a sa propre problématique : absence de contacts entre les compétiteurs (s‟ils respectent les gestes barrière), matériel partagé (billes, billards), sport pratiqué en intérieur, surface de circulation entre les billards qui peut être réduite, ….
La fédération, avant de se prononcer, devra prendre en considération les décisions gouvernementales relatives à la sortie du déconfinement, qui interviendront courant semaine 18, ainsi que l'application qui en sera faite par les mairies pour les salles municipales. Il est possible que soient distinguées la pratique de loisir et la pratique compétitive dans les mesures annoncées.

L'intérêt de la fédération est évidemment de faire en sorte que les licenciés reprennent le chemin des clubs, sans appréhension.

D'après certaines sources, la Chine a rouvert les salles de billard, mais les joueurs doivent porter un masque.

5 Budget prévisionnel 2020/2021 (V. Rouchon)
L'estimation des recettes repose sur l‟hypothèse que la crise actuelle n‟aura pas d‟impact sur la future licenciation, avec un effectif attendu de 16 400 licenciés. Les recettes prévues s'élèvent ainsi à 873 282 €, comprenant notamment les crédits PSF 2021.

Le budget général est revu à la baisse, en réalisant une réunion du comité directeur par visio- conférence (- 5 000 €) et en abandonnant la location à l'année de bureaux à Asnières pour privilégier le télétravail et la location de bureaux temporaires.

Comme demandé par l'AG de janvier 2020, les charges intègrent dorénavant une provision pour risques (20 000 €), une provision pour la retraite des salariés (2 000 €) et la dotation aux amortissements (23 553 €) correspondant à l‟amortissement de billards, de matériels informatiques et de mobiliers de bureau.

L'augmentation constatée dans chaque discipline et sur plusieurs années, des charges par licencié n'est plus tenable financièrement, car elle conduit à proposer des budgets en déficit. Parmi les explications à ce phénomène, outre l'augmentation du nombre de compétitions, soit nationales, soit internationales, et du nombre de joueurs sélectionnés, l‟introduction de primes à la performance à l‟international. Pour le carambole, s'ajoutent les frais de gestion des billards Gabriels.

Pour tendre vers la vérité des coûts, au moins pour les charges variables, les frais de logiciels (FFBsportif, logiciel BàP) et les coûts des médailles, soit au total 22 000 €, ont été imputés aux commissions sportives, sur la base du coût direct et au prorata du nombre de licenciés (pour le logiciel BàP). Ce changement modifie le périmètre des commissions et doit être pris en compte pour faire des comparaisons historiques.

Bien sûr, dans ce contexte, chaque commission doit s'attacher à bâtir un budget prévisionnel aussi proche que possible de celui qui sera réalisé.

Toutes les commissions sportives et techniques ont accepté de revoir leurs prévisions à la baisse pour permettre à la fédération de présenter un budget équilibré. La commission carambole a notamment réduit de 30% toutes les dotations aux clubs pour l'organisation des championnats. Le budget « communication » va être également resserré en privilégiant le paiement à la prestation avec l'agence « Alan Communication ».
Côté blackball, si le retrait de la délégation accordée au BI par l'instance de tutelle (WPA) est maintenu, il entraînera la non-participation de la fédération aux championnats du monde prévus en novembre en Australie, et 20 000 € d'économies à l'international devraient en résulter.
Tel que présenté, le budget prévisionnel est adopté par le comité directeur.

Pour sortir de ce carcan imposé par le budget, il faudrait trouver de nouvelles recettes ; trois options possibles :
• Augmenter le nombre de licenciés : la fédération s'y emploie depuis des années, avec des résultats tangibles surtout pour le blackball, mais insuffisants pour changer la donne globale ;
• Augmenter le montant de la licence ; cette hypothèse n'est pas envisageable dans les circonstances actuelles, à l‟heure où l'on s'interroge sur les conditions de reprise des activités dans les clubs ;
• Conclure des accords de partenariats :

• Des tentatives ont été faites, voici plusieurs années par un professionnel pour le compte de la fédération, mais sans succès ;
• Des contacts récents avec Audika n'ont pas abouti à des résultats tangibles, la seule proposition faite par la société étant une remise de 5% sur le coût de l'appareillage pour les licenciés.
• Decathlon est actuellement le seul partenaire sur lequel la fédération peut compter, dans une stratégie gagnant-gagnant, mais sans recettes financières directes ;
  *Nota : une négociation est actuellement en cours avec le Crédit Agricole ;

Il faut malheureusement constater qu'avec 16 000 licenciés, sans compétitions intéressant le grand public, la fédération n'est pas courtisée par les annonceurs qui préfèrent placer leurs budgets publicitaires dans d'autres sports à plus forte audience.

Le nombre de finales de France (près d‟une cinquantaine pour le carambole) suscite toujours des interrogations :
• Peut-on réduire cette offre sportive sans pénaliser la grande majorité des licenciés carambole qui pratiquent la compétition ?
• Doit-on laisser l'offre sportive en l‟état en jouant simplement sur les dispositions financières ?
• Peut-on regrouper certaines finales, en confiant notamment leur organisation aux ligues ?

A l‟instar du blackball, le carambole devra nécessairement à terme se réformer dans le cadre d‟une grande concertation menée par le pôle sportif et réunissant tous les acteurs concernés : joueurs, clubs, comités et ligues.

6 Statuts / Règlement intérieur (S. Lecroart)
La commission administrative animée par Serge Lecroart a retravaillé les textes fédéraux, eu égard aux enseignements de l'AG de Janvier 2020, et aux nécessités qui se sont fait jour depuis cette date.
Par rapport aux textes votés par le comité directeur en décembre 2019, les modifications et compléments apportés aux textes concernent :
• La procédure électorale ;
• La garantie de l'indépendance du CIDESD ;
• La création d‟un conseil des ligues, organe consultatif chargé notamment de rendre des avis ou des recommandations aux organes délibérants fédéraux ou régionaux qui l‟ont saisi. Ce conseil des ligues existe déjà dans de nombreuses fédérations.
• La possibilité de tenir des réunions du comité directeur en visio-conférence, indépendamment des contraintes particulières, telles que celles connues actuellement.
Les contrôles d'alcoolémie déjà votés par le comité directeur sont, bien sûr, maintenus dans le RI.
Dans les statuts, pour assurer l‟indépendance des commissions de discipline, il est nécessaire de préciser que les présidents desdites commissions ne doivent pas être élus au comité directeur de la fédération ou de ses organes déconcentrés (ajout).
Le quorum n‟ayant pas été atteint lors du premier vote électronique sur les textes, point par point, lancé semaine 17 via un formulaire Google, un second vote sera proposé semaine 18 ; il est demandé instamment à tous les membres du comité directeur de bien vouloir voter pour que le quorum soit atteint et le vote validé.

7 Filière de formation (M. Massé)

7.1 Règlement formation
Liste des propositions des principales modifications :
1) Modification de la durée de la fonction de Cadre formateur fédéral. Cette durée est alignée sur une olympiade comme pour les Instructeurs fédéraux.

2) Introduction de nouveaux diplômes fédéraux
• D'instructeur fédéral
• D'agent de développement
• D'entraîneur de club, régional ou national

Ces nouveaux diplômes sont délivrés à l'issue d‟un parcours de formation/certification composé de deux des quatre modules du DECF.
Ils permettent de former à une fonction spécifique en proposant un parcours de formation moins lourd que le DECF, sans multiplier les programmes de formation.

Le nombre de clubs labellisés est en hausse régulière sur l'olympiade (cf. article du 22 avril 2020 sur le site fédéral)

7.2 Règlement formation arbitres
Un projet de règlement « Formation des arbitres et délivrance des grades d'arbitre » a été élaboré, suite à l‟enquête réalisée ; il sera discuté avec les responsables de l'arbitrage des différentes disciplines au niveau des ligues.

Questions :
La 1ère phase théorique règlementaire avec apprentissage à distance et quiz d'auto-évaluation peut-elle être suivie par les arbitres bénévoles pour améliorer leur formation ?
2 options :
• Soit donner un libre accès à tout un chacun ;
• Soit s'inscrire en ligne et ne faire qu‟une partie de la formation (un cadre formateur en sera averti)

Délivrance d‟un grade d‟arbitre

Pour le carambole, on compte 4 spécialités : les jeux de série, le 3-bandes, les jeux de quilles et l'artistique ; il est possible de passer 2 spécialités simultanément.

La FFB reconnaît deux types d‟intervenants dans le parcours de formation des arbitres et de nomination à un grade d'arbitre : les cadres-arbitres et les instructeurs-arbitres.

La nomination des cadres-arbitres et des instructeurs-arbitres est faite pour la durée de l'olympiade. Ces encadrants nommés devront donc être renommés en janvier 2021. La liste des arbitres est disponible sur le site fédéral.

Les formulaires d'inscription demandent à être testés sur le portail de formation des arbitres pour identifier d'éventuels problèmes.

L'information sur ce nouveau dispositif de formation des arbitres sera faite via le site fédéral, les réseaux et la lettre de la fédération.

La formation sera assurée au travers de stages régionaux programmés à partir des inscriptions des candidats.

7.3 Proposition de nomination d’un nouvel instructeur fédéral
Nomination d‟un instructeur fédéral : sur proposition du DTN, la nomination de Yannick Beaufils reçoit l'approbation du comité directeur.

8 ODJ AG de juin et conférence des délégués de ligues (J-P. Sinanian / P. Zwaenepoel)

Considérant les incertitudes pesant sur la stratégie de déconfinement après le 11 mai, et dans la logique de la clôture anticipée de la saison sportive 2019-2020, l'AG physique prévue le 14 juin à Rennes sera organisée à distance en visio-conférence, ainsi que le permet l'ordonnance n° 2020- 321 du 25 mars 2020. La convocation devra être adressée avant le 11 mai, date prévue de fin du confinement : à la date de la convocation, le lieu où il est prévu que l’assemblée se tienne doit être visé par une mesure administrative ou interdisant les rassemblements de personnes pour des motifs sanitaires.

La veille, le 13 juin, une séance de prise en main de l‟outil Zoom est envisagée avec les délégués de ligue pour qu'ils s'approprient l'outil, et que soient mises au point les modalités du déroulement de l‟AG.

Dans ces conditions inédites, l'ordre du jour de l‟AG sera réduit aux points essentiels permettant de démarrer la saison 2020-2021 : le rapport moral, le budget et les textes.

Les délégués sont au nombre de 35 ; les textes et le budget pourront être votés en appelant les ligues une à une (comme en présentiel), leurs votes étant reportés sur un tableau partagé en visio afin que chacun puisse suivre l'évolution des scores en temps réel, avec affichage instantané du résultat final.

Par contre, les élections complémentaires prévues (4 candidats pour 2 postes à pourvoir) ne pourront pas se tenir dans la mesure où elles sont à bulletins secrets (sauf technologie ad hoc à identifier d'ici là).
Les candidats pourront être invités à la prochaine réunion du comité directeur pour se présenter, dans la perspective de renouveler leurs candidatures lors des élections générales de décembre.

9 Questions diverses
Validation de la composition de la commission fédérale PSF 2020 :
14 candidatures remplissant les conditions exigées ont été reçues. La commission de 10 membres a donc pu être créée, comprenant 4 membres de comités directeurs des organes déconcentrés, 4 membres du comité directeur fédéral et deux permanents FFB, ainsi que 4 suppléants.
Le comité directeur valide la composition de la commission.

Prochaines réunions :
• 12 et 13 septembre 2020 (comité directeur)
• 12 et 13 décembre 2020 (AG élective)

L‟ordre du jour étant épuisé, le président remercie les participants, et clôt la réunion à 18h45.

Le Président
Jean-Paul Sinanian

Le secrétaire général 
Philippe Zwaenepoel

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Feuille de présence - Comité directeur visioconférence 25/04/2020